Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
114 733 résultats pour ""CAPIT""
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 20·fr
    .... Roger SCEMAMA : 495 dinars. Capital social : 1.000 dinars, divis...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 13·fr
    ...AGRICOLE Société Anonyme au Capital de 400.000 D. Siège Social ...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 72·fr
    ...un remorquant de bains non la capital de la société mis des enjeux...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 5·fr
    ..., du dépôt ou du réemploi des capitaux; d) accepter les dons et le...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 35·fr
    ... somme totale versée égale au capital soit 2,503 Dinars. Cette som...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 4·fr
    ...même temps que lui, un état récapitulatif de la totalité des opéra...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 16·fr
    ...irectement à l'objet social. Capital social : Cent soixante-quinz...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 19·fr
    ...rd, à amortir complètement le capital des actions, le surplus est ...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 26·fr
    ...SSURANCES Société Anonyme au Capital de 500,000 dinars. R.C. 2978...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 20·fr
    ...# « SOTUGEST » Société Anonyme au capital de 5.000 Dinars dont ...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 14·fr
    ...cial à Ksibet et Mediouni, le capital social de 1.750.000 francs e...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 5·fr
    ...l n'est dû à la victime qu'un capital égal à trois fois le montant...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 9·fr
    ...4) Les entreprises d'un Etat contractant, dont le capital est en t...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 6·fr
    ...# Article 13 - Gains en capital 1 - Les gains qu'un résident d'un...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 31·fr
    ...pouvoirs les plus étendus. 7. Capital Social : Mille (1.000) Dinar...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 3·fr
    ...usvisés et des subventions en capital de l'État. « Les taxes munic...
  • Annonces Légales·2025 / N°054·page 2·fr
    # STB Finance Intermédiaire en bourse Société Anonyme de capital ...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 13·fr
    ...actante le libre transfert du capital, ainsi que le libre transfer...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 7·fr
    ...Si la victime est un membre de l'équipage, le capitaine du navire ...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 37·fr
    ...ipation des étrangers dans le capital de la société est supérieure...