11 793 résultats pour ""AGIS""
- Journal Officiel·1966 / N°039·page 15·fr...oussigné Anane El Habib Anane, agissant en qualité de fondateur Di...
- Journal Officiel·1988 / N°072·page 4·fr...blique ou toute autre personne agissant à titre officiel, ou à son...
- Journal Officiel·2002 / N°002·page 29·fr...S'agissant de la ligne reliant Sousse à Mahdia, le transport de pe...
- Journal Officiel·1974 / N°036·page 20·fr... à Tunis, 6, Rue de Vénézuela, agissant pour son compte, sollicite...
- Journal Officiel·1959 / N°049·page 42·fr...uiba (Immeuble « LE COLISEE ») agissant en qualité de sequestre li...
- Journal Officiel·1968 / N°015·page 22·fr...Dhrif en qualité de Directeur, agissant au lieu et place du Présid...
- Journal Officiel·1976 / N°005·page 5·fr...a) l'or monnayé, qu'il s'agisse de monnaies tunisiennes ou étrangè...
- Journal Officiel·1960 / N°053·page 33·fr...à Tunis, avenue Habib Thameur, agissant par son liquidateur, M. AL...
- Journal Officiel·1961 / N°009·page 22·fr...sse », Mme Veuve Michel Cohen, agissant en son nom personnel et co...
- Journal Officiel·1962 / N°025·page 25·fr...S'agissant d'une propriété rurale, seules peuvent prendre part aux...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 7·fr...Il indique clairement le nom et la qualité de ce magistrat, le nom...
- Journal Officiel·1967 / N°051·page 28·fr...re 1967, Monsieur Pietra Marc, agissant en qualité de mandataire d...
- Journal Officiel·1975 / N°002·page 5·fr...r conséquence des actes ou des agissements contraires aux lois et ...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 30·fr...Cheikh Sehili, tunisien, agissant en qualité de secrétaire général...
- Journal Officiel·1966 / N°033·page 3·fr...1°) les personnes frappées d'incapacité d'acquérir, qu'il s'agisse...
- Journal Officiel·1964 / N°009·page 3·fr...era par ordonnance, parmi les magistrats de cette juridiction, le ...
- Journal Officiel·1997 / N°047·page 4·fr...Les comités régionaux agissent sous l'autorité du conseil de l'ord...
- Journal Officiel·1960 / N°008·page 34·fr...is, 39 avenue Habib-Bourguiba, agissant pour le compte de la Socié...
- Journal Officiel·1990 / N°057·page 44·fr...unal administratif, parmi les magistrats de ce tribunal. Le rappo...
- Journal Officiel·1958 / N°001·page 25·fr...Le présent avis est donné avec l'autorisation du dit Magistrat, à ...