17 112 résultats pour ""AVANTA""
- Journal Officiel·2022 / N°121·page 24·fr...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
- Journal Officiel·1991 / N°013·page 8·fr...En cette qualité l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef des...
- Annonces Légales·2017 / N°107·page 15·fr...néant, - Avantages particuliers prévus statutairement : néant - L...
- Journal Officiel·2007 / N°070·page 53·fr...ce, lorsqu’une augmentation d’avantages économiques futurs, liée à...
- Journal Officiel·2008 / N°029·page 12·fr...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
- Journal Officiel·2023 / N°144·page 12·fr...Cet avantage est octroyé pour les acquisitions locales sur la base...
- Journal Officiel·1989 / N°065·page 14·fr... son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de so...
- Journal Officiel·1993 / N°090·page 7·fr...Cet avantage est accordé sur autorisation du bureau du contrôle de...
- Journal Officiel·1995 / N°007·page 27·fr...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
- Journal Officiel·1998 / N°085·page 3·fr...L'intéressé bénéficie dans cette situation du rang et avantages d'...
- Journal Officiel·2006 / N°082·page 43·fr...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
- Annonces Légales·2026 / N°020·page 2·fr...Du 01/03/2026 au 31/03/2026 - Avantages prévus par les statuts : O...
- Journal Officiel·2020 / N°008·page 21·fr...09, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités alloués à un...
- Journal Officiel·2000 / N°074·page 13·fr...(différents types, conditions d'exécution, avantages et inconvénie...
- Journal Officiel·2009 / N°031·page 13·fr...Dans cette situation, l'intéressé bénéficie des indemnités et avan...
- Journal Officiel·2010 / N°001·page 19·fr...res pour l'octroi de certains avantages au profit de certains corp...
- Journal Officiel·2014 / N°073·page 11·fr...e autre que l'investisseur un avantage en relation avec le service...
- Journal Officiel·2021 / N°010·page 13·fr...é bénéficie des indemnités et avantages d'un chef de service d'adm...
- Journal Officiel·1991 / N°068·page 3·fr...e dans leur ancien grade si l'avantage obtenu à la suite de leur n...
- Journal Officiel·2012 / N°081·page 15·fr...essé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directe...