Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Annonces Légales·2017 / N°107·page 15·fr
    ...néant, - Avantages particuliers prévus statutairement : néant - L...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 53·fr
    ...e, lorsqu’une augmentation d’avantages économiques futurs, liée à ...
  • Journal Officiel·2008 / N°029·page 12·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 12·fr
    ...Cet avantage est octroyé pour les acquisitions locales sur la base...
  • Journal Officiel·1989 / N°065·page 14·fr
    ...son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sou...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 7·fr
    ...Cet avantage est accordé sur autorisation du bureau du contrôle de...
  • Journal Officiel·1995 / N°007·page 27·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·1998 / N°085·page 3·fr
    ...L'intéressé bénéficie dans cette situation du rang et avantages d'...
  • Journal Officiel·2006 / N°082·page 43·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Annonces Légales·2026 / N°020·page 2·fr
    ...Du 01/03/2026 au 31/03/2026 - Avantages prévus par les statuts : O...
  • Journal Officiel·2020 / N°008·page 21·fr
    ...9, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités alloués à un ...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 13·fr
    ...(différents types, conditions d'exécution, avantages et inconvénie...
  • Journal Officiel·2009 / N°031·page 13·fr
    ...Dans cette situation, l'intéressé bénéficie des indemnités et avan...
  • Journal Officiel·2010 / N°001·page 19·fr
    ...es pour l'octroi de certains avantages au profit de certains corps...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 11·fr
    ... autre que l'investisseur un avantage en relation avec le service ...
  • Journal Officiel·2021 / N°010·page 13·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages d'un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·1991 / N°068·page 3·fr
    ... dans leur ancien grade si l'avantage obtenu à la suite de leur no...
  • Journal Officiel·2012 / N°081·page 15·fr
    ...ssé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 12·fr
    ...ans lesquelles il détient un avantage personnel ou il a un lien fa...
  • Journal Officiel·1999 / N°074·page 13·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...