Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 816 résultats pour ""LA CARTE""
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 5·fr
    ...Montassar Boudhina, titulaire de la carte d'identité national n°06...
  • Annonces Légales·2024 / N°070·page 9·fr
    ...Hbib Ben Mouhamed Ben Belgacem Amina, titulaire de la carte d'iden...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 18·fr
    ...Monsieur Abdessalem Achiche, titulaire de la carte d'identité nati...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 26·fr
    ...2) Une copie de la carte d'identité nationale. 3) Un extrait de l'...
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 16·fr
    ...1) Une copie de la carte d'identité nationale. 2) Un extrait de l'...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 10·fr
    ...peut entraîner le retrait de la carte « d'exportateur d'agrumes »....
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 14·fr
    ...apier libre, 2) Une copie de la carte d'identité nationale, 3) Un ...
  • Journal Officiel·1986 / N°035·page 4·fr
    ...apier libre; 2) Une copie de la carte d'identité nationale; 3) Un ...
  • Journal Officiel·2004 / N°023·page 9·fr
    ...En conséquence, la carte de protection des terres agricoles du gou...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 3·fr
    ...ndiquée en couleur rouge sur la carte au 1,2.000 annexée au présen...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 39·fr
    ...elle solidaire) titulaire de la carte d'identité nationale n° 0410...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 53·fr
    ...r Rafik Zamelli titulaire de la carte identité n° 03750338, a vend...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 44·fr
    ... du gagnant et son numéro de la carte d'identité nationale. Il se...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 9·fr
    ...apier libre, 2) une copie de la carte d'identité nationale, 3) un ...
  • Journal Officiel·1995 / N°067·page 7·fr
    ...1) une copie de la carte d'identité nationale 2) un extrait de l'a...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 5·fr
    ...ys, - élaborer et actualiser la carte scolaire, analyser la capaci...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 41·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle et la carte d'adhé...
  • Journal Officiel·1996 / N°008·page 12·fr
    ...° 83-87 du 11 novembre 1983. La carte de protection des terres agr...
  • Journal Officiel·1996 / N°018·page 10·fr
    ...1) - une copie de la carte d'identité nationale 2) - un extrait de...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 6·fr
    ...2/3 ou de la totalité, selon la carte de handicap, des contributio...