Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 40·fr
    ...Confection commercialisation de tous genres d'habillement et simil...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 25·fr
    ... rôle des taxes locatives et assimilés concernant les immeubles de...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 48·fr
    ...Les actions nouvelles seront assimilées aux actions anciennes et j...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 4·fr
    ...A partir de cette date, elles seront assimilées aux actions ancien...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 33·fr
    ...jets ci-dessus ou à des objets similaires ou connexes. **Siège So...
  • Annonces Légales·2022 / N°022·page 5·fr
    ...Un avis similaire a été inséré aux deux journaux Achourouk et le Q...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 15·fr
    ...r de cette date elles seront assimilées aux actions anciennes et s...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 2·fr
    ...n avec les services techniques similaires des autres pays et Insti...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 17·fr
    ...tir de laquelle elles seront assimilées aux actions anciennes. ##...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 14·fr
    ...héité en caoutchouc ou matière similaire, remplissant au moins en ...
  • Annonces Légales·2009 / N°098·page 10·fr
    ...ps (fraction d'année) et est assimilable à un délai moyen de récup...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 46·fr
    ...Un avis similaire a été publié dans le quotidien «La Presse» du 11...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 16·fr
    ...75 dinars Chef de service ou assimilé : 60 dinars Article 53 (nou...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 3·fr
    ...Sont assimilés à des terrains formant une zone à vocation industri...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 10·fr
    ... de boissons et établissements similaires. La présente convention...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 40·fr
    ...'objet social ou à tous objets similaires ou connexes. » II - Aut...
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 16·fr
    ...ps (fraction d'année) et est assimilable à un délai moyen de récup...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 12·fr
    ...nnes auxquelles elles seront assimilées. ### 4-5-3 Négociation en...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 5·fr
    ... ou aux emplois expressément assimilés, ils bénéficient de 100% de...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 14·fr
    ...oi, coopératives, organismes assimilés ou négociants grossistes, i...