Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Annonces Légales·2026 / N°006·page 12·fr
    ...Pour consulter le cahier des charges il y a lieu de contacter le g...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 14·fr
    ...00MA765733H Suivant un acte SSP du 18 mars 2004 enregistré à la r...
  • Annonces Légales·2005 / N°018·page 17·fr
    ...803581A/A/M/000 En vertu d'un acte enregistré à la recette des fi...
  • Annonces Légales·2005 / N°020·page 4·fr
    - Mr Abdelkarim Ben Smail est habilité à contracter un emprunt de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°072·page 7·fr
    ...ges du Lac - Tunis 1/ Suivant Acte SSP enregistré à la RF rue Ibn...
  • Annonces Légales·2005 / N°115·page 10·fr
    ...nances de l'enregistrement des actes de sociétés à Nabeul rue Taie...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 31·fr
    ...a recette d'enregistrement des actes de sociétés, le 8 novembre 20...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 35·fr
    ...Et aux termes d'un acte s.s.p. en date à Sfax du 15 juin 1970 enre...
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 16·fr
    ...a recette d'enregistrement des actes des sociétés de Sfax le 1er j...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 15·fr
    ...a recette d'enregistrement des actes des sociétés 1er bureau de Tu...
  • Annonces Légales·2009 / N°122·page 50·fr
    ...Tout intéresse par l'affaire peut contacter L'huissier de justice ...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 28·fr
    ...ecette de l'enregistrement des Actes de sociétés à Sousse le 22/10...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 28·fr
    ...10 enregistré à la recette des actes de sociétés 1er bureau à Morn...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 19·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes de sociétés 1er bureau - Tuni...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 13·fr
    ...Fourati, représentant des oléifacteurs Abdesselem Chaouch, représ...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 24·fr
    ...B0329272004 Suivant acte soussigné 14/10/2010 enregistré à la rec...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 43·fr
    ...ON D'UN FONDS DE COMMERCE Par acte s.s.p en date du 20 septembre ...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 31·fr
    ...325627-95 Suite acte cession de parts du 29/1/2014, enregistré à ...
  • Annonces Légales·2015 / N°062·page 18·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes de sociétés - 1er bureau Tuni...
  • Annonces Légales·2015 / N°128·page 29·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes de sociétés 1er Bureau Tunis ...