Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 51·fr
    ...urante et il est en bon état. Attendu que la saisie est civile en...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 53·fr
    ...Vu les pièces annexées au dossier de l'affaire notamment l'Attesta...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 46·fr
    ...## A Titre Extraordinaire - attribution en jouissance à un action...
  • Annonces Légales·2009 / N°090·page 18·fr
    ...°118209 Tunis A la demande de Attijari Bank (ex Banque Du Sud), S...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 67·fr
    ...ports en nature effectués et l'attribution d'actions faite en repr...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 38·fr
    ...— Et généralement toutes opérations se rattachant aux objets ci-de...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 3·fr
    ...— Il est attribué des indemnités de représentation aux Président d...
  • Journal Officiel·1990 / N°073·page 11·fr
    ...t fonds au 31 décembre 1989 ; Attendu que les prévisions de recet...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 26·fr
    ...mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 5·fr
    ...mis marin du Golfe de Hammamet attribué initialement à PETROPAR pa...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 46·fr
    ...Héritiers Mohamed Ben Ahmed El Ghattass. --- ## REQUISITION N° 6...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 27·fr
    ...Nord par la propriété de Nafti Attalah, du côté Sud le GP1, du côt...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 32·fr
    ... comportant un étage supérieur attribué par la justice pour le log...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 39·fr
    ...demeurant au 97, rue Habib Bougatta, Ben Arous a vendu à M. Oussam...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 12·fr
    ... rentrant dans le cadre de ses attributions, à l'exception de l'oc...
  • Annonces Légales·2022 / N°022·page 10·fr
    ... au 17, Rue Abou Zakaria Hafsi attenant à la rue Taha Houssein Mon...
  • Journal Officiel·1968 / N°046·page 6·fr
    ...u 1er juin 1967 Abdeljelil Bou Attour, à compter du 1er juin 1967 ...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 20·fr
    ...mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 41·fr
    ...784, série ter, case 540 et l'attestation délivrée par l'Union Int...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 43·fr
    ...ter du 27 Août 1972 Ali Salah Fattah, à compter du 27 Août 1972 Ma...