Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 131 résultats pour ""ACTIF""
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 13·fr
    ...1- Transfert de l'actif et du passif de la caisse locale d'assuran...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 33·fr
    ...nt Quitus global du passif et actif de la société y compris les en...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 71·fr
    ...3 à répartir aux Coopérateurs-actifs, Et aux termes d’une délibér...
  • Annonces Légales·2014 / N°010·page 48·fr
    ...rée de trois ans à effet rétroactif à compter du 01 juillet 2013, ...
  • Annonces Légales·2014 / N°140·page 15·fr
    ...e de six mois avec effet rétroactif à compter du 3 août 2014. Deu...
  • Annonces Légales·2023 / N°115·page 3·fr
    ... tous les amortissements de l'actif social, majorés ou minorés des...
  • Annonces Légales·2020 / N°081·page 30·fr
    ...Autorisation de cession d'élément d'actif de la société dans le ca...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 33·fr
    ...Les actifs de la société consistent en la totalité de l'Hôtel de S...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 10·fr
    ...tion d'une indemnité (Service actif des Douanes); Vu l'arrêté du ...
  • Annonces Légales·2004 / N°090·page 4·fr
    ...Renforcement des liens entre tous le personnel actif et retraité a...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 58·fr
    ...- Approbation de la cession des éléments d'actif de la société, - ...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 23·fr
    ...9/6/2010 Cession d'éléments d'actifs Société Metalark Tunisie SARL...
  • Annonces Légales·2010 / N°025·page 21·fr
    ... B.O.S, ainsi que les apports actifs et passifs tel que détaillés ...
  • Annonces Légales·2022 / N°112·page 2·fr
    ... tous les amortissements de l'actif social, majorés ou minorés des...
  • Annonces Légales·2019 / N°068·page 18·fr
    ...nts légaux de la société de l'actif de cette dernière durant la pé...
  • Annonces Légales·2021 / N°053·page 14·fr
    ... plan de redressement, de ses actifs mobiliers et immobiliers ains...
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 2·fr
    ...a gestion et du placement des actifs et des disponibilités de la s...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 10·fr
    ...onnel e) filtres électrique : actifs et passifs f) technologie de ...
  • Annonces Légales·2019 / N°007·page 13·fr
    ... tous les amortissements de l'actif social, majorés ou minorés des...
  • Annonces Légales·2004 / N°076·page 5·fr
    ...ges dans lequel il évalue les actifs et les passifs de la société ...