Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 32·fr
    ...Hassen BELKHOOJA, agissant en qualité de liquidateur de la Caisse ...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 9·fr
    ...es mêmes conditions que s'il s'agissait d'un recrutement nouveau, ...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 40·fr
    ...nt à Tunis 4, Rue d'Angleterre agissant en qualité de syndic de l'...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 20·fr
    ...Fait avec l'autorisation du dit Magistrat, le 22 vingt-deux septem...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 16·fr
    ...te les garanties nécessaires s'agissant, notamment, de l'encadreme...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 27·fr
    ...ministration de ladite Société agissant en vertu de la délibératio...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 9·fr
    ...— En cas de faute grave commise par un agent qu'il s'agisse d'un m...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 4·fr
    ...sés, à la condition qu'il ne s'agisse que d'affaires portant sur d...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 18·fr
    ...ions des dits emplois, qu'il s'agisse de cadres, d'agents de maîtr...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 21·fr
    ...ec un alcool linéaire éthoxylé agissant comme déprimeur des carbon...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 6·fr
    ...ed Amer, demeurant à Monastir, agissant pour son compte, sollicite...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 23·fr
    ...L'Adjoint du Président ou tout mandataire agissant chacun dans les...
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 4·fr
    ... des entreprises publiques qui agissent en milieu concurrentiel et...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 11·fr
    ...fonctions dudit emploi qu'il s'agisse de cadres, d'agents de maîtr...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 6·fr
    ...ial; - les gouverneurs; - les magistrats; - les premiers délégués,...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 18·fr
    ...Les garagistes et personnes pratiquant habituellement le courtage,...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 14·fr
    ...me coiffeur, esthéticien ou visagiste et dont les aptitudes sont a...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 26·fr
    ...S'agissant d'une propriété rurale, seules peuvent prendre part aux...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 33·fr
    ...Henri BONDIN, agissant en qualité de tutrice légale de ses enfants...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 25·fr
    ...Mathieu MARIANI, agiste en qualité de Syndic de l'union des ancien...