Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 12·fr
    ...dans lesquelles il détient un avantage personnel ou il a un lien f...
  • Journal Officiel·1999 / N°074·page 13·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 36·fr
    ...Dans cette position l'intéressé a rang et avantages de directeur g...
  • Journal Officiel·2009 / N°099·page 4·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur...
  • Journal Officiel·2012 / N°085·page 8·fr
    ...ar un directeur ayant rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2009 / N°098·page 13·fr
    ... - la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'artic...
  • Journal Officiel·2017 / N°039·page 10·fr
    ...de distribution des eaux, les avantages fiscaux prévus par l'artic...
  • Annonces Légales·2015 / N°134·page 26·fr
    ...T Apport en nature : néant. Avantage au profit de l'un des actio...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 15·fr
    ...11- Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des Statuts...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 5·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés au chef de servic...
  • Journal Officiel·2013 / N°097·page 23·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordées à un directeur d...
  • Journal Officiel·2017 / N°093·page 28·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2021 / N°080·page 8·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier, Vu...
  • Journal Officiel·2002 / N°097·page 15·fr
    ...inistration des médicaments : avantages et inconvénients. ## Arrê...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 47·fr
    ...24 - Les avantages fiscaux prévus par l'article 23 du présent décr...
  • Journal Officiel·2001 / N°087·page 24·fr
    ...différents types, conditions d'exécution, avantages et inconvénien...
  • Journal Officiel·2012 / N°085·page 6·fr
    ...ar un directeur qui a rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2017 / N°073·page 36·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2011 / N°034·page 17·fr
    ...ue et industriel de Gabès les avantages prévus par les articles 51...
  • Journal Officiel·2022 / N°143·page 13·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...