Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 52·fr
    ...00 000 | | 49 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 23·fr
    ...e compte de la Société SOMATRA-GET, sollicite l'autorisation d'éta...
  • Journal Officiel·2016 / N°016·page 34·fr
    ...ris en charge en recette au budget de l'office des céréales et aff...
  • Journal Officiel·2017 / N°094·page 39·fr
    ...électorales, imputée sur le budget du ministère chargé des finance...
  • Journal Officiel·2018 / N°034·page 46·fr
    ...ive, la masse salariale, le budget du fonds social et ses emplois ...
  • Journal Officiel·2021 / N°025·page 5·fr
    ...dépenses de la section 1 du budget du Conseil d'Etat relative au T...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 30·fr
    ...Quant aux prêts fonciers financés sur le budget de l'État, il a ét...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 2·fr
    ... 1380), portant fixation du budget de la Caisse de Prévoyance Soci...
  • Journal Officiel·2008 / N°023·page 14·fr
    ...édits prévus à cet effet au budget de l'agence tunisienne de la fo...
  • Journal Officiel·2016 / N°013·page 4·fr
    ...Les dépenses afférentes à ces prix sont imputées sur le budget du ...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 9·fr
    ...d'août de chaque année, les budgets prévisionnels du fonds. Journ...
  • Journal Officiel·2018 / N°102·page 26·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'État au ministère de l'ens...
  • Journal Officiel·2019 / N°061·page 6·fr
    ...établissement, - arrêter le budget prévisionnel d'investissement e...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 12·fr
    ...au bureau de la Propriété Industrielle la société dite Snam Proget...
  • Journal Officiel·2014 / N°025·page 13·fr
    ...ve à la cour des comptes du budget du conseil d'Etat. Art. 2 - Le...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 106·fr
    TABLEAU "E" CREDITS D'ENGAGEMENT DE DEPENSES DE CAPITAL DU BUDGET ...
  • Journal Officiel·2011 / N°033·page 12·fr
    ...69 - Les frais relatifs au scrutin sont à la charge du budget de l...
  • Journal Officiel·2014 / N°031·page 5·fr
    ...ections sont imputés sur le budget de cette instance. Art. 5 - Le...
  • Journal Officiel·2018 / N°066·page 4·fr
    ...es qui leurs sont servis du budget de l'instance, et ce, conformém...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 14·fr
    ...ale la gestion comptable du budget des collectivités publiques loc...