Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
118 811 résultats pour ""ALA""
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 13·fr
    ... grade et ayant accompli au préalable au moins deux années de serv...
  • Journal Officiel·1990 / N°073·page 5·fr
    ...les secrétaires de direction en exercice titulaires du baccalauréa...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 56·fr
    ...Dans ce cas l'intéressé est préalablement entendu par le collège d...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 6·fr
    ...Dépôt préalable : Un exemplaire du procès-verbal de l'assemblée gé...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 11·fr
    ...entreprises spécialisées et préalablement agréées par le Service d...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 9·fr
    ...Le Président de la Commune de Kalaat El Andleus a l'honneur de por...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 18·fr
    ...AHMED BEN SALAH. Vu : Le Secrétaire d'Etat à la Présidence. BAHI ...
  • Annonces Légales·2011 / N°109·page 33·fr
    ...erts de marbre local de type Thala, le reste du sol et recouvert d...
  • Journal Officiel·1984 / N°075·page 19·fr
    ...Ali Ben Hadj Salah Gammoudi. N° B-2471/1 --- CONSTITUTION Suiv...
  • Journal Officiel·1995 / N°051·page 7·fr
    ...Le conseil ne peut valablement délibérer que si la majorité de ses...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 20·fr
    ...ccord signé le 24 avril 1962, valable jusqu'au 31 décembre 1964, à...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 9·fr
    ...Salah ben Ahmed ben Hadj Ali Ennabli, Tunisien, coiffeur, demeuran...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 29·fr
    ...- Ali ben M'hamed Chouikha - Hassen ben Hadi Salah ben Abdallah - ...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 27·fr
    ...par Monsieur Mansour Ben Abdessalam Ben Hadj Mohamed Mahlia et aut...
  • Journal Officiel·1981 / N°004·page 16·fr
    ...47 dont un exemplaire a été préalablement déposé au greffe du trib...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 16·fr
    ...résident et ne peut délibérer valablement qu'en présence des 2/3 d...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 12·fr
    ...Le gestionnaire dépose, au préalable, auprès du conseil du marché ...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 11·fr
    ...Arguant du fait qu'il a été jugé pénalement et se prévalant de la ...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 17·fr
    ...ssement tiers avec l'accord préalable du bénéficiaire de l'opérati...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 86·fr
    ...n Comptabilité | | AZZABI | SALAH | 3 Rue Houdaybia 1000 Tunis |...