Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 15·fr
    ...afin d'obtenir le résultat net attribuable aux propriétaires de la...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 6·fr
    ...eu Hassen ben Amor ben Ali El Mattoussi. A la date du 3 avril 195...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 16·fr
    ...Ben Attia Mongi, à compter du 1er octobre 1966 Pour la 2ème class...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 29·fr
    ...ciales de 10 dinars chacune et attribuées aux associés existant su...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 13·fr
    ...s entrant dans le cadre de ses attributions à l'exclusion des text...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 10·fr
    ... hiérarchiques, d'assister les Attachés d'Inspection de la Conserv...
  • Annonces Légales·2015 / N°083·page 42·fr
    ...uant une entrée est-ouest non battue et ce selon l'acte de vente d...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 16·fr
    ...A cet effet, le conseil a notamment pour attributions de : - appr...
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 6·fr
    ...## Chapitre Trois ## Des attributions et des conditions de nomina...
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 14·fr
    ...x d'ouverture ou par un chèque attestant de la disponibilité du so...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 15·fr
    ...I ABDERRAZEK | | HOSNI ABDESSATTAR | HOSNI ADEL | HOSNI ADEL | H...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 39·fr
    ...— Toutes opérations commerciales et industrielles se rattachant au...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 29·fr
    ...r Feki Abderazak, 17 rue Kamal Attaturk et Monsieur Mokhtar Handou...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 55·fr
    ...mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectem...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 14·fr
    ...Toutefois, plusieurs actionnaires peuvent se réunir pour atteindre...
  • Journal Officiel·2007 / N°008·page 9·fr
    ...Si le quorum n'est pas atteint lors de la première réunion, le con...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 32·fr
    ...Le Président de la Mantepattit.
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 9·fr
    ...Les attributions de ce Bureau sont celles d'une recette de plein e...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 51·fr
    ...u Nord Mohamed ben Hassen Boughattas et Mohamed ben Amor El Mili e...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 38·fr
    ...e Sahline Monastir à Mr Zied Chatti, C.I.N n° 08496898, demeurant ...