Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Annonces Légales·2019 / N°088·page 13·fr
    ... d'information vous pouvez contacter soit le greffe du tribunal ou...
  • Journal Officiel·2000 / N°079·page 9·fr
    ... an au plus 2) un extrait de l’acte de naissance datant d’un an au...
  • Journal Officiel·2005 / N°001·page 13·fr
    ...inistre du transport, tous les actes entrant dans le cadre de ses ...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 9·fr
    ...actantes s'abstiennent de tous actes qui seraient contraires à ce ...
  • Annonces Légales·2005 / N°029·page 9·fr
    ... social SOCITEL SARL Suivant acte sous seing privé en date du 20...
  • Annonces Légales·2005 / N°093·page 28·fr
    ...2005K0028SODB1 # ACTES ADMINISTRATIFS ## AVIS AU PUBLIC ## MINI...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 33·fr
    ...ur plus des renseignements contacter le cabinet de l'avocat 'pours...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 27·fr
    ...Les actions sont affectées en totalité à la garantie des actes de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 20·fr
    ...e France - Tunis --- Suivant acte sous seing privé en date du 24...
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 26·fr
    # ACTES JUDICIAIRES ## Ventes aux enchères publiques ### Vente a...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 10·fr
    ...ccomplir ou autoriser tous les actes et opérations relatifs à son ...
  • Annonces Légales·2014 / N°043·page 17·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes de sociétés 1er bureau Tunis ...
  • Journal Officiel·1991 / N°052·page 6·fr
    ...é nationale 3) un extrait de l'acte de naissance ou à défaut un bu...
  • Annonces Légales·2018 / N°083·page 23·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes de société à Sfax, le 6 avril...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 44·fr
    ...457737 W A M 000 Suivant acte sous seing privé fait à Menzel Bour...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 17·fr
    ... à la Recette des Finances des actes de sociétés 1er bureau de Tun...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 51·fr
    ...Pour de plus amples renseignements contacter le dit tribunal ou l'...
  • Annonces Légales·2011 / N°096·page 21·fr
    ...1144476N Suivant l'acte sous seing privée daté le 24 juin 2011 enr...
  • Journal Officiel·1982 / N°001·page 40·fr
    ...Suivant acte sous seing privé en date du 15 décembre 1981, enregis...
  • Annonces Légales·2013 / N°104·page 19·fr
    ...Approbation, après avoir pris acte du retard enregistré dans la te...