Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2023 / N°033·page 21·fr
    ...l, les décisions d'octroi des avantages financiers, des participat...
  • Journal Officiel·2006 / N°037·page 26·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2014 / N°088·page 14·fr
    ...7 - Les prédicateurs et les initiateurs bénéficient des mêmes avan...
  • Journal Officiel·2015 / N°067·page 106·fr
    ...ficiant de la fonction et des avantages d'un directeur général d'a...
  • Journal Officiel·2018 / N°081·page 37·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·1991 / N°061·page 7·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages de chef de s...
  • Journal Officiel·2002 / N°089·page 8·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Ar...
  • Journal Officiel·2024 / N°100·page 18·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Vu...
  • Journal Officiel·1991 / N°046·page 4·fr
    ...ec bénéfice des indemnités et avantages alloués à un chef de servi...
  • Journal Officiel·1993 / N°043·page 3·fr
    ...ec bénéfice des indemnités et avantages alloués à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2014 / N°104·page 53·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 17·fr
    ... son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de ch...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 14·fr
    ...ues de barrages (problèmes et avantages). + au niveau de la retenu...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 129·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. # ...
  • Journal Officiel·2008 / N°091·page 37·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2011 / N°052·page 13·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·2011 / N°081·page 4·fr
    ...# Chapitre II ## Droits et avantages Art. 6 - Au sens du présent...
  • Journal Officiel·2013 / N°009·page 21·fr
    ...ns, autorisations et octroi d'avantages en coordination avec les d...
  • Journal Officiel·2014 / N°038·page 9·fr
    ...nts de bétail bénéficiant des avantages fiscaux et est remplacée p...
  • Journal Officiel·2017 / N°023·page 12·fr
    ...astir, avec les indemnités et avantages accordés au directeur géné...