Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
149 584 résultats pour ""DIS""
  • Journal Officiel·2019 / N°035·page 11·fr
    ...Les dispositions du premier tiret du paragraphe premier de l'artic...
  • Journal Officiel·2020 / N°089·page 13·fr
    ...En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2011-1...
  • Annonces Légales·2016 / N°152·page 59·fr
    ...Son titre de propriété a disparu et il désire se faire délivrer un...
  • Journal Officiel·2018 / N°013·page 15·fr
    ...de transport routier de marchandises dont le poids total autorisé ...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 22·fr
    ...**Dissolution — Liquidation :** « Dans tous les cas de dissolutio...
  • Annonces Légales·2012 / N°084·page 38·fr
    ...Tous les documents nécessaires sont mis à la disposition des actio...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 3·fr
    ...- Les dispositions de l'article 2 de la loi n° 90-77 du 7 août 199...
  • Journal Officiel·2008 / N°008·page 13·fr
    ...Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe deux...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 32·fr
    ...- unité statistique, population, - caractère qualitatif (discret e...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 33·fr
    # Titre X ## Dispositions finales Article 96 : Sont abrogées tout...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 9·fr
    ...## Chapitre IV ### Dispositions particulières ART. 30. — La propo...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 35·fr
    ...En conséquence, et application des dispositions de l'article 468 d...
  • Journal Officiel·2005 / N°028·page 8·fr
    ...- Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la lo...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 40·fr
    ...eil d'administration sont à la disposition des actionnaires à l'ad...
  • Annonces Légales·2009 / N°094·page 14·fr
    ...1) La BIAT Agence Galaxie Tunis Compte indisponible n° 08205000563...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 19·fr
    ...- La dissolution de la société. - La désignation de Monsieur SBARI...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 28·fr
    ...— En application des dispositions de l'article 23 du décret sus-vi...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 45·fr
    ...# Avis de distribution Le greffier de la chambre de distribution ...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 28·fr
    ...Le procédé consiste à incorporer dans la dispersion micellaire un ...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 21·fr
    ...Lecture et discussion des rapports du conseil d'Administration et ...