Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1992 / N°016·page 11·fr
    ...nancement à la direction du budget et de la comptabilité au minist...
  • Journal Officiel·2011 / N°082·page 22·fr
    ...its inscrits au titre II du budget du ministère de l'enseignement ...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 19·fr
    ...s droit est supporté par le budget de l'Etat. Art. 5 - La Caisse ...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 29·fr
    ...5, portant loi organique du budget des collectivités publiques loc...
  • Journal Officiel·2022 / N°039·page 6·fr
    ... sont pris en charge par le budget de la Fondation Fidaa. Art. 26...
  • Journal Officiel·2012 / N°055·page 9·fr
    ...ue du centre, - arrêter les budgets prévisionnels de fonctionnemen...
  • Journal Officiel·2016 / N°077·page 15·fr
    ... extérieures ou bien sur le budget de l'État et le financement pub...
  • Journal Officiel·2018 / N°100·page 5·fr
    ...7, portant loi organique du budget, telle que modifiée et complété...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 13·fr
    ...s sont ordonnateurs de leur budget lorsque l'établissement est dot...
  • Annonces Légales·2020 / N°018·page 36·fr
    ...Société Générale de Tourisme SOGET réuni le 24 Février 2020, enreg...
  • Journal Officiel·2021 / N°017·page 14·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère du comme...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 10·fr
    ...age * le constructivisme de piaget * épistémologie de bachelard * ...
  • Journal Officiel·1998 / N°089·page 16·fr
    ... du suivi de l'exécution du budget à la direction des affaires adm...
  • Journal Officiel·2015 / N°100·page 14·fr
    ...5, portant loi organique du budget des collectivités publiques loc...
  • Journal Officiel·2019 / N°075·page 25·fr
    ...développement, - arrêter le budget prévisionnel d'investissement e...
  • Journal Officiel·1977 / N°071·page 8·fr
    ...its pois, haricots verts et mangetout, macédoine de légumes (éléme...
  • Journal Officiel·2014 / N°009·page 28·fr
    ...ipation à la discussion des budgets prévisionnels des entreprises ...
  • Journal Officiel·2014 / N°064·page 24·fr
    ...tions de chef de service du budget et de la tutelle financière des...
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 12·fr
    ...7, portant loi organique du budget, telle que modifiée et complété...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 39·fr
    ...ctions de sous-directeur du budget à la direction des affaires fin...