Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 34·fr
    ...4 - Une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. To...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 71·fr
    4) une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tou...
  • Annonces Légales·2024 / N°026·page 11·fr
    ...ent avoir une deuxième copie originale, les oppositions se présent...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 33·fr
    ...2006G04677SRLB2 «Société Original Marketing Compagny» «O.M.C. » S...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 36·fr
    ... patrimoine, la culture et l'originalité en Tunisie de manière à s...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 20·fr
    ...embles d'après des esquisses originales ou plans de machines et d'...
  • Journal Officiel·2005 / N°002·page 13·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, - l'attestation ...
  • Annonces Légales·2023 / N°088·page 7·fr
    ...meuble Ichtar 1, Tunis ou un original de l'acte de vente a été lai...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 32·fr
    ...ance de Grombalia sous le n° original D152842008 et numéro de la d...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 18·fr
    ...Deux copies originales du procès-verbal ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 21·fr
    ... le 9 Février 2017 quittance original n° D029372011, les associés ...
  • Annonces Légales·2009 / N°060·page 40·fr
    ...ire délivrer une autre copie originale tout contestataire devra s'...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 28·fr
    ...x le 21 septembre 2015 dépôt original D8596698 et dépôt de la dema...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 71·fr
    4) une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tou...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 8·fr
    ...strement n°24701234, dont un original a été déposé au registre nat...
  • Annonces Légales·2018 / N°026·page 20·fr
    ...ière instance de Tunis d'une originale du procès-verbal de l'assem...
  • Journal Officiel·2020 / N°052·page 6·fr
    ...anner se rapportant au texte original signé et l'autre électroniqu...
  • Annonces Légales·2004 / N°094·page 12·fr
    ...n° M034002, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 18·fr
    ...ier 2009, dont un exemplaire original a été déposée au registre de...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 8·fr
    ... n°M054903, dont deux copies originales ont été déposées au tribun...