Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1977 / N°076·page 35·fr
    ...## Cessibilité des Titres 1°) Toute cession ou attribution à titr...
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 49·fr
    ...Hedia Bent Hattab Jlassi mariée à Mr Khmaies manai titulaire de la...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 19·fr
    ...nel d'Abatage du Cheptel aux Abattoirs Municipaux de Sfax -par ab...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 7·fr
    ...Le contrôleur d'Etat exerce ses attributions conformément à la lég...
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 11·fr
    ... blé dur, un lot de ce produit atteindrait un prix inférieur à cel...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 19·fr
    ...1) une attestation certifiant que le dossier administratif du cand...
  • Annonces Légales·2021 / N°091·page 3·fr
    ...squ'à ce que cette réserve ait atteint le dixième (10%) du capital...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 32·fr
    ...Dans le cas où le quorum n'est pas atteint, le comité de pilotage ...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 18·fr
    ...immeuble Tourki, auprès de l'abattoir municipal à Sousse. **Parti...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 34·fr
    ...Hattao ben Sliman Zguenda, demeurant à Tunis 15, Rue Habib Bougata...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 55·fr
    ...toutes opérations pouvant s'y rattacher directement ou indirecteme...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 39·fr
    ...mmobilières et financières se rattachant directement ou indirectem...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 9·fr
    ...Le souscripteur recevra dès la clôture de l'émission, une attestat...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 17·fr
    ...Ammar Henchiri et Hédi Ennefatti Cette invention est caractérisée...
  • Journal Officiel·1983 / N°034·page 17·fr
    ...A chaque action ancienne, est attaché un droit de souscription. L...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 15·fr
    ...— Les services extérieurs, rattachés directement au ministère de l...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 12·fr
    ...188 du 11 février 1988, pour l'attribution et le retrait des emplo...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 18·fr
    ...du 27 juillet 2005, fixant les attributions du ministère du touris...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 8·fr
    ...4°) Battage des tapis ou autres objets pouvant salir ou incommoder...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 30·fr
    ...f, à compter du 8 février 1972 Atteya Mokhlar, à compter du 8 févr...