Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 30·fr
    ...nistre de l'Economie Nationale agissant au nom et pour le compte d...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 8·fr
    ...d'État au Plan et aux Finances agissant pour le compte de l'État e...
  • Journal Officiel·1972 / N°021·page 5·fr
    ... dressage à l'aide de rouleaux agissant sur la surface extérieur d...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 22·fr
    ...Fait en vertu de l'autorisation dudit Magistrat, les 27 redjeb 137...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 12·fr
    ...u fruit à flexibilité variable agissant de manière à soumettre le ...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 3·fr
    ...— Les Etats parties demandent à l'agence, agissant dans le cadre d...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 18·fr
    ...nt les garanties nécessaires s'agissant, notamment, de l'encadreme...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 47·fr
    ...Fait, avec l'autorisation du dit Magistrat, le 9 avril 1960. N° 7...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 14·fr
    ...mélangeuse dans laquelle ils réagissent, puis les eaux ainsi aérée...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 13·fr
    ...'avocat poursuivant sus-nommé, agissant pour le compte de la dite ...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 9·fr
    ...er et les conseillers par des magistrats du premier grade. Les fo...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 23·fr
    ..., l'impulsion de mouvement qui agissait jusqu'à maintenant sur le ...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 26·fr
    ...Fait avec l'autorisation du dit Magistrat à la date du ... Chashan...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 4·fr
    ...— Les gérants engagent la société toutes les fois qu'ils agissent ...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 3·fr
    ...— Le Secrétaire d'État au Plan et aux Finances, agissant pour le c...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 12·fr
    ...r conséquence des actes ou des agissements de la part de l'une des...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 7·fr
    ...xploités par elle, que ceux-ci agissent d'une manière compatible a...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 8·fr
    ...r conséquence des actes ou des agissements de la part de l'une des...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 16·fr
    ...es indications de cet appareil agissant de façon à successivement ...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 16·fr
    ...S'agissant des catégories de travailleurs qui, compte tenu de la r...