Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 992 résultats pour ""MAXIMUM""
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 44·fr
    ...rée de ces services de l'âge maximum légal. B - Après la réussite...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 30·fr
    ...Ce dernier doit être convoqué dans un délai maximum de trois jours...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 13·fr
    ...ance de Tunis, dans un délai maximum de soixante dix jours, à comp...
  • Journal Officiel·2000 / N°092·page 10·fr
    ...cette liste est établie dans la limite de 50% au maximum du nombre...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 34·fr
    ...3°) 10% au maximum au Conseil d'Administration. 4°) 90% sont répar...
  • Journal Officiel·1966 / N°054·page 15·fr
    ...Il disposera d'une voix par action avec un maximum de dix voix pou...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 4·fr
    ...Des dispenses d'âge d'un an au maximum peuvent être accordées par ...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 6·fr
    ...rée de ces services de l'âge maximum légal. B - Après l'admissibi...
  • Journal Officiel·1980 / N°068·page 27·fr
    ...- 10% au maximum au Conseil d'Administration - 90% aux actionnaire...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 39·fr
    ... du véhicule et réduisant au maximum les dégâts corporels en cas d...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 30·fr
    ...lier à Bizerte dans un délai maximum de deux mois de la date d'ins...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 7·fr
    ...Retissement du maximum de chiffre d'affaires pour bénéficier de l'...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 48·fr
    ...a (bureau n23) dans le délai maximum de 20 jours de la date de l'a...
  • Journal Officiel·2004 / N°014·page 8·fr
    ...e et des ports dans un délai maximum d'un mois à partir du dépôt d...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 15·fr
    ...être taillées à deux yeux au maximum, leur irrigation est interdit...
  • Journal Officiel·1985 / N°039·page 10·fr
    ...8 — Pour la constitution initiale du corps et dans un délai maximu...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 16·fr
    ...Le bénéficiaire doit régler ces procédures dans un délai maximum d...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 10·fr
    ...être prorogé de dix jours au maximum par les services des douanes,...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 10·fr
    ...administration dans un délai maximum de cinq (5) ans. Ces actions...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 25·fr
    ...i Bouzid et ce dans un délai maximum de vingt jours à partir de la...