Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 25·fr
    ...Par acte s.s.p. en date du 19 Juin 1963, enregistré à Tunis le 21 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°001·page 18·fr
    ... scolaires en détails Suivant acte sous seing privé en date du 1e...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 41·fr
    ...ur plus de renseignements, contacter l'avocat poursuivant : Maître...
  • Journal Officiel·1978 / N°053·page 18·fr
    ...Suivant acte sous seing privé en date du 16 juin 1978, il a été ét...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 30·fr
    ...a recette d'enregistrement des actes de sociétés commerciales Tuni...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 6·fr
    ...tionalité, 2) un extrait de l'acte de naissance ou à défaut un bu...
  • Annonces Légales·2015 / N°020·page 46·fr
    ...2015400833APSF2 # ACTES JUDICIAIRES Ventes aux enchères publique...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 24·fr
    ...La continuation de la société après avoir pris acte que les fonds ...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 12·fr
    ...ministre du commerce, tous les actes entrant dans le cadre de ses ...
  • Annonces Légales·2020 / N°035·page 10·fr
    ...2020X00550APSF2 # ACTES JUDICIAIRES Ventes aux enchères publique...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 8·fr
    ... d'un an, 2) - un extrait de l'acte de naissance datant de moins d...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 42·fr
    ...| | Pièces à fournir | | --- | | 1) Acte de décès de l'affilié ...
  • Journal Officiel·2004 / N°002·page 6·fr
    ...férences d'enregistrement d'un acte déposé | 12-06 -18-02 | | Ta...
  • Journal Officiel·2006 / N°001·page 46·fr
    ...ques, à l'approbation de leurs actes de gestion, à la représentati...
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 23·fr
    ...pour la communication du cahier des charges, contacter le greffe d...
  • Annonces Légales·2006 / N°105·page 26·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes des sociétés 1er bureau le 13...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 17·fr
    ...ceveur de l'enregistrement des actes de sociétés 1er bureau de Tun...
  • Annonces Légales·2008 / N°051·page 22·fr
    ...Pour de plus amples renseignements contacter l'avocat poursuivant ...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 11·fr
    ...ter d'un procès-verbal ou d'un acte authentique. A la qualité d'a...
  • Annonces Légales·2010 / N°125·page 21·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes de sociétés 1er bureau - Tuni...