Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 23·fr
    .../2017 sous n° 20173476 dépôt original n° D81612010 dont l'objet : ...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 33·fr
    ...e de Sfax le 8/11/2017 dépôt original D085402015 et dépôt de la de...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 16·fr
    ...nt deux copies conformes à l'original ont été déposées au greffe d...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 28·fr
    ...rocès-verbaux et deux copies originales des statuts mis à jour ont...
  • Annonces Légales·2010 / N°019·page 30·fr
    ...plaires du PV et deux copies originales des statuts mis à jour ont...
  • Annonces Légales·2014 / N°114·page 26·fr
    ...4 sous le n°201441943 (Dépôt original n°D081802012), il a été déci...
  • Journal Officiel·2002 / N°040·page 14·fr
    ...4/ une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art...
  • Annonces Légales·2007 / N°064·page 57·fr
    ... parcelle n° 2 pris du titre original n° 280324 contenant 41 olivi...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 23·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tout candidat q...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 14·fr
    ...ro 6802675, dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2024 / N°049·page 23·fr
    ...e établir une deuxième copie originale. Toute opposition doit êtr...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 30·fr
    ...Il doit classer l'original du certificat d'agrément et de la liste...
  • Annonces Légales·2013 / N°011·page 22·fr
    ...13 500 060, dont deux copies originales ont été, déposées au greff...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 14·fr
    ... avril 2005 dont deux copies originales ont été déposées au gref d...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 12·fr
    ...ra, a été déposé deux copies originales auprès du greffe du cour d...
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 19·fr
    ...une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 4...
  • Journal Officiel·1974 / N°045·page 10·fr
    ...Un original des statuts, exemplaires des deux procès-verbaux des a...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 40·fr
    ...ttance n° M009289 et dont un original et un exemplaire ont été dép...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 34·fr
    ...méro 27064, dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 26·fr
    ... sous le n° 201815568 (dépôt original D24206203). 2018402868SANB2...