Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 12·fr
    ...08 enregistré à la recette des actes Journal Officiel de la Répub...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 32·fr
    ...## VENTE ### DE FONDS DE COMMERCE Par acte sous seing privé du 2...
  • Annonces Légales·2015 / N°074·page 39·fr
    ...2015X01161APSF2 # ACTES JUDICIAIRES Ventes aux enchères publique...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 28·fr
    ...a recette l'enregistrement des actes de sociétés de Kairouan, le 1...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 52·fr
    ...Pour plus d'information contacter le cabinet de l'avocat poursuiva...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 26·fr
    ...n date du 20 avril 2018 et des actes de cession de parts sociales,...
  • Annonces Légales·2022 / N°068·page 12·fr
    ...Pour de plus amples renseignements contacter l'avocat poursuivant ...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 2·fr
    ...de recettes ainsi que tous les actes individuels concernant les Se...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 8·fr
    ...Pour de plus amples renseignements contacter l'avocat poursuivant ...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 32·fr
    ...finances de Zeramdine dont des actes de P.V. à la date du 17 janvi...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 25·fr
    ...27, Avenue Général Khèreddine KHEREDDINE Suivant acte sous-seing ...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 26·fr
    ...Siège social Fondouk Djedid Par acte sous seings privés en date d...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 63·fr
    ...1°) Installations - Câblage sur maquille - Discontacteurs - Invers...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 15·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes des sociétés 1er bureau le 26...
  • Annonces Légales·2011 / N°147·page 43·fr
    ...ur plus de renseignements, contacter le greffe du Tribunal de 1ère...
  • Annonces Légales·2011 / N°149·page 44·fr
    ...r plus de renseignements ; contacter l'avocat poursuivant pendant ...
  • Annonces Légales·2015 / N°110·page 13·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes des sociétés de Sousse le 1er...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 30·fr
    ...Deux exemplaires des deux actes ont été déposés au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 20·fr
    ...1401875 K/B/M/000 Par acte sous seing privé daté le 15/12/2016 en...
  • Annonces Légales·2017 / N°106·page 22·fr
    ...Suivant acte sous seing privé enregistré à la recette des finances...