Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
118 811 résultats pour ""ALA""
  • Journal Officiel·1979 / N°011·page 10·fr
    ... sec, si l'on veut, avec au préalable broyage de ce dernier. Le p...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 61·fr
    ...omprenant la clientèle et l'achalandage, l'enseigne « Hôtel de Bor...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 13·fr
    ...ed ben Cheik Mahmoud ben Hadj Salah, demeurant à Franceville, 27, ...
  • Journal Officiel·1997 / N°039·page 12·fr
    ...Elle ne peut délibérer valablement qu'en présence de la moitié au ...
  • Journal Officiel·1997 / N°089·page 24·fr
    ...re soumise à l'autorisation préalable du conseil d'administration ...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 24·fr
    ...- l'élaboration d'une étude préalable avant d'introduire un nouvea...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 27·fr
    ...Monsieur Abdallah ben Salah ben Ahmed ben Mohamed EL MEZNI, Douani...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 31·fr
    ...bre certifié conforme a été préalablement déposé au Greffe du Trib...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 32·fr
    ...ctivité et la fixation de son salaire tel qu'il a été mentionné su...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 10·fr
    ...Le comité ne peut siéger valablement que si la moitié, au moins, d...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 17·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Ben Salah Abdelaziz Ag...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 18·fr
    ... cinq (05) années après le baccalauréat sanctionné par le diplôme ...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 32·fr
    ...répertoires du notaire Cheikh Salah Dridi, et son collègue, sous l...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 31·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Sa'ha Mohamed Sala...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 40·fr
    ..., ayant élu son domicile à rue Alain Savary N°51 Tunis, en sa qual...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 14·fr
    ...- Le Conseil d'Administration ne peut valablement délibérer que si...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 41·fr
    ...ier Bou Hsina sur la route de Kalaâ Seghira, conformément aux indi...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 29·fr
    ...Salah El Matri, Chedli Ben Ali El Mrabet. Au Sud : Rue Bab Djedid...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 65·fr
    ... un exemplaire a été déposé préalablement au Greffe du Tribunal de...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 7·fr
    ...Elles doivent subir, au préalable, un triage, un lavage et, si néc...