Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2019 / N°104·page 93·fr
    ... | | | | SUBVENTION DU BUDGET | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DE...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 4·fr
    ...en Tunisie et création d'un budget annexe de la Radiodiffusion Tél...
  • Annonces Légales·2023 / N°140·page 15·fr
    ...issaire aux comptes pour le budget des années 2021/2022 3/ Discuss...
  • Journal Officiel·2014 / N°024·page 11·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère des tech...
  • Journal Officiel·2018 / N°094·page 7·fr
    ...s frais sont imputés sur le budget du ministère de la justice. Ar...
  • Journal Officiel·2017 / N°006·page 5·fr
    ...ionale sont imputées sur le budget de la Présidence de la Républiq...
  • Journal Officiel·2022 / N°140·page 2·fr
    ...9, portant loi organique du budget, Vu le code de la comptabilité...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 54·fr
    # TABLEAU "C" ## DEPENSES DU BUDGET DE L'ETAT POUR L'ANNEE 2014 ##...
  • Journal Officiel·1987 / N°002·page 4·fr
    ...nces (direction générale du budget d'équipement) est nommé contrôl...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 46·fr
    ... 130 000 | | | Total des Budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·2010 / N°103·page 20·fr
    ...tions de chef de service du budget à la sous-direction des affaire...
  • Journal Officiel·2020 / N°017·page 30·fr
    ...es concernés, - préparer le budget de l'observatoire et veiller à ...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 49·fr
    ...équipements nécessaires, le budget initialement prévu pour ces der...
  • Journal Officiel·2010 / N°059·page 17·fr
    ...nt inscrits annuellement au budget du groupement interprofessionne...
  • Journal Officiel·2011 / N°074·page 7·fr
    ...u financement imputé sur le budget de l'Etat. - les dons, donation...
  • Journal Officiel·2024 / N°047·page 26·fr
    ...e l'exercice, - Arrêter les budgets prévisionnels de fonctionnemen...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 4·fr
    ...0 avril | 60 % | | | — Courgettes, du 1er décembre au dernier ...
  • Journal Officiel·2020 / N°049·page 6·fr
    ...MINISTERE DE L'ENERGIE, DES MINES ET DE LA TRANSITION ENERGETIQUE ...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 29·fr
    ...N° B-2006/1 --- ## AVIS DE DISSOLUTION ### SOGETRAL — GABES Il...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 5·fr
    ... commune compte tenu de son budget. ART. 3. — Des arrêtés municip...