Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2025 / N°035·page 18·fr
    ...ire avoir une deuxième copie originale. Les oppositions se présent...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 16·fr
    sous le n° 07700376, dont deux copies originales ont été déposées ...
  • Journal Officiel·1978 / N°026·page 7·fr
    ... 2 ou plusieurs personnes un original à chacune d'elles à son adre...
  • Journal Officiel·2009 / N°092·page 10·fr
    ...es, - une copie conforme à l'original du certificat de fin de form...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 19·fr
    ...ment certifiés conformes à l'original; — un curriculum vitae. Ar...
  • Annonces Légales·2015 / N°132·page 27·fr
    ... à Sfax le 22/10/2015, dépôt original D253202009 et dépôt de la de...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 19·fr
    ... et donné deux copies (l'une originale) au tribunal de Médenine, l...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 61·fr
    ... se faire délivrer une copie originale sachons que ce titre n'est ...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 29·fr
    ...éro D 201413674, n° du dépôt original D9419696 en date de 21/3/201...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 27·fr
    ...Pouvoir au porteur d'un original du pv. 2021401310SANB3 --- **C...
  • Annonces Légales·2011 / N°024·page 26·fr
    ...Deux copies originales du PV de l'AGE ont été déposées au greffe d...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 13·fr
    ...3°) Une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'act...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 29·fr
    ...re instance de Sfax le dépôt original sous le n°D2572004 et dépôt ...
  • Annonces Légales·2015 / N°135·page 45·fr
    ...nce de Tunis et où une copie originale du contrat de vente est dép...
  • Annonces Légales·2026 / N°102·page 10·fr
    ...ement 26302951, La société l'originalité de fruits et légumes au n...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 21·fr
    ...ce n° 7719, dont deux copies originales sont déposées au tribunal ...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 24·fr
    ... délivrer une deuxième copie originale du titre de propriété perdu...
  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 22·fr
    ...e première instance n° dépôt original D251312008, demande de dépôt...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 34·fr
    ... Bent Salem El Ajmi Ben Saad originalité pour elle-même et au nom ...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 31·fr
    ...sous le n° D154832012, Dépôt original n° B15165472012 il a été déc...