Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 15·fr
    ...es photographiques et articles similaires sis à Sfax, Avenue Hédi ...
  • Journal Officiel·1992 / N°058·page 6·fr
    ...es relatives à la capacité d'assimilation; g) A cet égard, les pa...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 30·fr
    ...en d'autres matières premières similaires et tous les dérivés. Du...
  • Journal Officiel·2001 / N°085·page 11·fr
    ...des marchandises identiques ou similaires importées sont vendues e...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 36·fr
    ...férents services et structures similaires. Art. 19. - Chaque élèv...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 19·fr
    ... fragilité de la matière est assimilée au cas fortuit s'il n'y a f...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 35·fr
    ...dessus ou à tous autres objets similaires ou connexes. Sa durée e...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 14·fr
    ...ocial, ou à tous autres objets similaires ou connexes. Siège Soci...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 13·fr
    ...Ils sont assimilés aux chèques pour les opérations de barrement et...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 2·fr
    ... de boissons et établissements similaires; Vu la loi N° 61-16 du ...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 17·fr
    ...ps (fraction d'année) et est assimilable à un délai moyen de récup...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 22·fr
    ... rôle de la taxe locative et assimilées sur les immeubles construi...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 17·fr
    ...e pain, pâtisserie et produits similaires, en particulier pour fou...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 49·fr
    ...ci-dessus énumérés et articles similaires. Capital : 1.000 Dinars...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 16·fr
    ...S'il s'agit de vins, bières, alcools, liqueurs, ou de produits sim...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 6·fr
    ...ainsi que quatre autres permis similaires, demandés simultanément ...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 21·fr
    ...mparable à des investissements similaires pour lesquels un marché ...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 54·fr
    ...Les actions nouvelles seront assimilées aux actions anciennes et j...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 14·fr
    ...té sociale ou les organismes assimilés, détermine les droits et ob...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 18·fr
    ...ps (fraction d'année) et est assimilable à un délai moyen de récup...