Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 29·fr
    ...de propriété ou à défaut d'une attestation délivrée par l'autorité...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 51·fr
    ...onsieur Khemais Ben Salah Ben Hattab Trabelsi en qualité de propri...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 56·fr
    ...mmerciales et financières s'y rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 31·fr
    ...re lorsque la réserve légale a atteint le 1/10ème du capital socia...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 20·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 12·fr
    ...En-Nadhour, Ain Battoum, Saouar, Bir Ech-Chaouch et Seghasse. Dél...
  • Journal Officiel·2004 / N°041·page 39·fr
    ...t de l'évaluation des missions attribuées à l'unité de gestion par...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 31·fr
    ... Optique et tous articles s'y rattachant. So durée est d'une anné...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 2·fr
    ...Abdessattar El Khalsi, à compter du 1ᵉʳ janvier 1964. Bethassen b...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 8·fr
    ...njointement et solidairement l’attribution d’une concession d’Expl...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 38·fr
    ... et immobilières ou autres se rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1983 / N°045·page 26·fr
    ...Salah et les héritiers de son frère Hamida, ainsi qu'un garage att...
  • Journal Officiel·1992 / N°062·page 20·fr
    ...1) Une attestation certifiant que le dossier administratif du cand...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 22·fr
    ...u 1er juillet 1974 Hassen Ben Hattah Dridi, à compter du 1er juill...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 36·fr
    ...Abdelfattah Limam, rue du Caire à Sousse. N° A-909 --- # Sociét...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 22·fr
    ...— La licence d'exploitation d'une officine de détail est attribuée...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 29·fr
    ...ale mobilière, immobilière se rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 32·fr
    ...du 28 janvier 1974, fixant les attributions du Ministère des Trans...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 38·fr
    ...re les mains de Me Mme Arbia Chatti au n° 2 Avenue 14 Janvier Zagh...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 21·fr
    ...ésentée par sa gérante Madame Fattouma Gharsalli en qualité de com...