Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·2023 / N°033·page 12·fr
    ...Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la...
  • Journal Officiel·1980 / N°069·page 25·fr
    ...d'agrumes. Art. 3. — La Carte d'Exportateur d'Agrumes sera retiré...
  • Journal Officiel·2016 / N°061·page 10·fr
    ... annexé au présent arrêté, est agréé(1). Art. 2 - Les disposition...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 3·fr
    décrets et arrêtés # MINISTERE DE L'AGRICULTURE ## NOMINATIONS ...
  • Journal Officiel·2003 / N°075·page 5·fr
    ...- Est ouvert à la régie du matériel de terrassement agricole, rele...
  • Journal Officiel·1996 / N°058·page 10·fr
    ...Le ministre de l'agriculture, Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, ...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 4·fr
    ...### TITRE PREMIER ### ENSEIGNEMENT SUPERIEUR AGRICOLE Chapitre p...
  • Journal Officiel·2009 / N°037·page 24·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2012 / N°019·page 35·fr
    ...Le bureau d'ordre du commissariat régional au développement agrico...
  • Journal Officiel·1989 / N°027·page 10·fr
    ...| | 77 | 328 | 18739 Sousse S2 | Sousse Nord | Terrain agricole |...
  • Journal Officiel·2015 / N°011·page 14·fr
    ...Les enseignants chercheurs agricoles prévus par le paragraphe préc...
  • Journal Officiel·2018 / N°061·page 8·fr
    ...Un certificat d'octroi du statut d'opérateur économique agréé indi...
  • Journal Officiel·2020 / N°091·page 18·fr
    ...Le Chef de Gouvernement, Sur proposition du ministre de l'agricul...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 23·fr
    ...L'intermédiaire agréé qui effectue le transfert doit exiger tous l...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 14·fr
    ...- Est changée, la vocation de la parcelle de terre agricole d'une ...
  • Journal Officiel·1988 / N°041·page 17·fr
    ...Le ministre de l'agriculture LASSAAD BEN OSMAN VU Le Premier mini...
  • Journal Officiel·1986 / N°042·page 13·fr
    ...— Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présen...
  • Journal Officiel·2006 / N°021·page 13·fr
    ...– Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 9·fr
    ...— Le Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présen...
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 25·fr
    ...Le ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques Mohame...