Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1988 / N°074·page 11·fr
    | N° d'ordre d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur les pla...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 52·fr
    ...| 370 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°1801 T...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 59·fr
    ...| 388 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 7815 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°053·page 115·fr
    ...| N° d'or- dre des parcel-les | N° des parcel-les sur le plan | S...
  • Journal Officiel·1983 / N°064·page 11·fr
    ...— PARCELLES NON IMMATRICULEES | N° d'ordre des parcelles | N° de...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 15·fr
    ...- Sont modifiées, les indications relatives aux parcelles n° 54, 2...
  • Journal Officiel·1986 / N°034·page 5·fr
    # MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT ## TABLEAUX PARCELLAI...
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 35·fr
    ...54587 parcelle de 1 à 4 16 et 17 et de 28 à 37)- Forêt Ain Draham ...
  • Journal Officiel·2024 / N°044·page 1·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 56·fr
    ...| S6 du plan du TPD n° 55060 conforme à la parcelle n° 1 du plan d...
  • Journal Officiel·2024 / N°093·page 35·fr
    ...| 2 conforme à la parcelle n°6 3 conforme à la parcelle n°4 9 conf...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 8·fr
    ...c) les redevances et les droits de licence relatifs aux marchandis...
  • Journal Officiel·1998 / N°073·page 14·fr
    ...Délégation de Bizerte Nord, parc national de l'Ichkeul - parc à ce...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 32·fr
    ...Correspondance des parcelles : La parcelle 1 du bornage correspond...
  • Journal Officiel·2020 / N°121·page 34·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2025 / N°131·page 22·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1982 / N°026·page 4·fr
    # Ministère de l'Agriculture ## MARCHES Décret N° 82-671 du 1er ...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 49·fr
    ... à la parcelle n°4 9 (6 et 7 précédent) conforme à la parcelle n°2...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 82·fr
    ...| 534 conforme à la parcelle n°1 538 conforme à la parcelle n° 2 5...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 53·fr
    ...Parcelle n°2 : Cette parcelle se trouve à l'ouest de la parcelle ...