Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 105·fr
    ... Ben Belgacem El Jari, seront effectuées le 5 novembre 1973 sous l...
  • Journal Officiel·1970 / N°007·page 15·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 17 mars 1970 par Monsieu...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 24·fr
    ...Salem ben Mohamed ben Hamida, en qualité de propriétaire, sera eff...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 16·fr
    ...Mahmoud ben Fradj ben Lazrak, en qualité de propriétaire, sera eff...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 26·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 21 février 1968 par Mons...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 32·fr
    ...med Ben Salah El Abed, seront effectuées le 12 juin 1975 sous la d...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 35·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 6 juillet 1970, par Mons...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 33·fr
    ...El Hadj Abdesselam El Ketari, en qualité de propriétaire, sera eff...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 21·fr
    ...a) L'État Partie vers lequel le transfert est effectué a le pouvoi...
  • Journal Officiel·2025 / N°124·page 30·fr
    La réalisation des transferts anticipés s'effectue, en outre, sur ...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 17·fr
    ... ben Mohamed ben Jebr, seront effectuées le 18 décembre 1969 sous ...
  • Journal Officiel·2010 / N°002·page 27·fr
    ...Article unique - Le tableau suivant comporte le taux d'intérêt eff...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 3·fr
    ...4.** — Les fonctionnaires ou agents mariés désignés pour effectuer...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 8·fr
    ...| | (1) Hors classe réservée à 15 % de l'effectif. | | 3^{e} Ec...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 68·fr
    - La société peut effectuer librement tous transferts afférents à ...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 17·fr
    ...0 mètres carrés, mais qui est effectivement de 136 mètres carrés. ...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 38·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 23 février 1977 par Mons...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 187·fr
    ...vec succès, après un exercice effectif d'une durée minimale de deu...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 14·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 11 décembre 1967, par Mo...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 122·fr
    - La société peut effectuer librement tous transferts afférents à ...