Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2025 / N°007·page 25·fr
    MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Par arrê...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 31·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2023 / N°004·page 17·fr
    ...Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 26 décembre ...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 50·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 19·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Dar Es-saada Qu'elle est s...
  • Journal Officiel·2019 / N°018·page 28·fr
    ...e 355, puis elle traverse une route goudronnée et elle se dirige v...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 15·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 19·fr
    ...Ennahalia consistant en une parcelle de terre propre à la construc...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 15·fr
    ...| A du plan TPD n° 44634 (n°196) | Partie de la parcelle F(196) Ao...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 27·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2017 / N°005·page 39·fr
    ...22 - Les professeurs hors classe d'animation culturelle sont nommé...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 31·fr
    ...Alya Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 35·fr
    ...Dar Ziaasi Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grev...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 21·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 20·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 28·fr
    ...Quatrième parcelle (5.38 m²) : Au Sud et au Nord : Domaine de l'Ét...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 32·fr
    ...Qu'elle est limitée : Première Parcelle (Parcelle N° 76) : a) Sou...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 15·fr
    ...— 2 PARCELLES NOM IMMATRICULEES | N° d'ordre des parcelles | Num...
  • Journal Officiel·2024 / N°150·page 27·fr
    Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 4 décembre 2...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 28·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Ibrahim Trabelsi. A l'Est : Jilani ...