Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 25·fr
    ...à l'Est : à l'Ouest et au Sud-Ouest : Titre 115 S.2 Bi Au Sud-Est ...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 30·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive; Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 23·fr
    ...Terre domaniale Est : Terrain Privé" Douar Etwahria " Ouest : Terr...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 29·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 10·fr
    ...Droite CD de direction Est-Ouest passant à 900 m au Nord du repère...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 20·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°028·page 29·fr
    ...Rue du Destour; A l'Est : Aicha Bent Salem Ben Belgacem Ben Hamou...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 4·fr
    ...est une droite AB de direction Ouest-Est passant à 3500 m au Nord ...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive; Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 5·fr
    ...A l'Est : T.F. 39716-55708. Au Nord : La S.N.I.T. A l'Ouest : La S...
  • Journal Officiel·1984 / N°011·page 2·fr
    ...Cet emprunt est exclusivement affecté à la mise en viabilité des r...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 15·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1979 / N°016·page 23·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 44·fr
    limitée au sud par Youssef Ben Mefteh, à l'est par la route qui mè...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 17·fr
    ... et préparations alimentaires destinés spécialement pour les malad...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 15·fr
    ...— Le classement des élèves est établi par un jury d'examen composé...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 33·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Mezghani. A l'Est : Sialai. Au Nord...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 21·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 26·fr
    Qu'elle est limitée : **Première Parcelle :** Au Sud : Route de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...