Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 29·fr
    ...nt à Monsieur "Jean Besset" en faveur de Monsieur "Ludovic Michelo...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 25·fr
    ...concession de Jebel Jerissa en faveur de la société Boujabeur, dén...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 25·fr
    ...nant à la Société «MAVECON» en faveur de Monsieur «Rosario VAGNOZZ...
  • Journal Officiel·1984 / N°017·page 5·fr
    ...le Gouvernorat de Jendouba, en faveur de Monsieur Angicourt; Vu l...
  • Annonces Légales·2010 / N°070·page 38·fr
    ...nt à Monsieur Valerio GATTI en faveur de la Société MICYS COMPANY ...
  • Journal Officiel·1999 / N°004·page 1·fr
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  • Journal Officiel·1998 / N°081·page 9·fr
    ...rité sociale, - législation en faveur de l'enfance (adoption, plac...
  • Journal Officiel·1968 / N°046·page 11·fr
    ...ortant aménagements fiscaux en faveur des réinvestissements de bén...
  • Journal Officiel·2014 / N°038·page 13·fr
    ... consommation en cas d'analyse favorable | Le propriétaire de la m...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 17·fr
    ...centralisation Industrielle en faveur de la petite et moyenne entr...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 7·fr
    ...ellement du permis précité, en faveur de la Société Nouvelle des M...
  • Annonces Légales·2005 / N°164·page 11·fr
    ...- L'octroi d'une caution solidaire de la société "AMI" en faveur d...
  • Annonces Légales·2013 / N°059·page 38·fr
    ...- La cession de 82 parts sociales en faveur de Mme Chafia Elbougha...
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 17·fr
    ...## - Régime de faveur au titre des équipements : - 1/ Equipements...
  • Journal Officiel·2011 / N°021·page 28·fr
    ...vestment Company », Vu l'avis favorable émis par le comité consul...
  • Journal Officiel·1966 / N°005·page 8·fr
    ...414.415,549 d'où une différence en faveur des recouvrements de ……...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 9·fr
    ...- Contribuer au développement d'une action culturelle en faveur du...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 6·fr
    ...tif au régime de prévoyance en faveur des personnels de l'Etat et ...
  • Annonces Légales·2018 / N°152·page 31·fr
    ...nt à Madame Feriel Bouthina en faveur de Monsieur Samir Akrout; en...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 38·fr
    ...n faveur de Mohamed Sallem et la cession de Wissal Ayadi en faveur...