Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 21·fr
    ... superficie 73 m2 + 368 parts indivises au T.F 37779 Ben Arous soi...
  • Annonces Légales·2018 / N°042·page 23·fr
    ...Toute la quote-part foncière indivisée équivalente à 14 parts de l...
  • Annonces Légales·2025 / N°117·page 21·fr
    ...- Désignation des quotes-parts indivises objet de la saisie : Tou...
  • Annonces Légales·2005 / N°058·page 2·fr
    ...Il sera procédé à la vente de toutes les parts indivises revenant ...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 53·fr
    ...La totalité des parts indivises (3/4) (trois quart) revenant à Mr ...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 44·fr
    ... par moitié entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 35·fr
    ...1°) Le requérant pour un demi dans l'indivision. 2°) Son frère ger...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 32·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 160, 7ème indivises du TF n° - 4544...
  • Annonces Légales·2017 / N°115·page 33·fr
    ...toutes les parts indivises du débiteur Abdelmajid Ben Belgacem Aya...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 20·fr
    ...La totalité de 926.803975 parts indivises appartenant au débiteur ...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 17·fr
    ...1) le requérant pour 1 demi dans l'indivision, 2) son frère germai...
  • Journal Officiel·1981 / N°004·page 14·fr
    ...le cinquième à l'indivis appartenant à la partie saisie de la tota...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 12·fr
    ...ur au vu d'un extrait du rôle individuel visé par le receveur des ...
  • Annonces Légales·2026 / N°003·page 9·fr
    ...la totalité de 167 parties indivises de la propriété enregistrée s...
  • Annonces Légales·2023 / N°089·page 12·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 160 parts du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 42·fr
    ...105/78380 parts indivises de la propriété dénommée «ELEONORE BENOI...
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 33·fr
    ...03 parts indivises dans la totalité du titre foncier n°111920 Tuni...
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 14·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit 15...
  • Journal Officiel·1993 / N°022·page 7·fr
    ...Les taxis individuels munis d'autorisations délivrées avant la pub...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 43·fr
    ...Les parts indivises soit (600/103450) revenant à Foued Ben Said Ba...