22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2009 / N°004·page 21·fr... superficie 73 m2 + 368 parts indivises au T.F 37779 Ben Arous soi...
- Annonces Légales·2018 / N°042·page 23·fr...Toute la quote-part foncière indivisée équivalente à 14 parts de l...
- Annonces Légales·2025 / N°117·page 21·fr...- Désignation des quotes-parts indivises objet de la saisie : Tou...
- Annonces Légales·2005 / N°058·page 2·fr...Il sera procédé à la vente de toutes les parts indivises revenant ...
- Annonces Légales·2017 / N°003·page 53·fr...La totalité des parts indivises (3/4) (trois quart) revenant à Mr ...
- Journal Officiel·1974 / N°026·page 44·fr... par moitié entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
- Journal Officiel·1976 / N°069·page 35·fr...1°) Le requérant pour un demi dans l'indivision. 2°) Son frère ger...
- Annonces Légales·2008 / N°120·page 32·fr...Parts indivises à vendre : Les 160, 7ème indivises du TF n° - 4544...
- Annonces Légales·2017 / N°115·page 33·fr...toutes les parts indivises du débiteur Abdelmajid Ben Belgacem Aya...
- Annonces Légales·2025 / N°160·page 20·fr...La totalité de 926.803975 parts indivises appartenant au débiteur ...
- Journal Officiel·1974 / N°073·page 17·fr...1) le requérant pour 1 demi dans l'indivision, 2) son frère germai...
- Journal Officiel·1981 / N°004·page 14·fr...le cinquième à l'indivis appartenant à la partie saisie de la tota...
- Journal Officiel·2005 / N°101·page 12·fr...ur au vu d'un extrait du rôle individuel visé par le receveur des ...
- Annonces Légales·2026 / N°003·page 9·fr...la totalité de 167 parties indivises de la propriété enregistrée s...
- Annonces Légales·2023 / N°089·page 12·fr...La totalité des parts indivises soit 160 parts du titre foncier n°...
- Annonces Légales·2009 / N°071·page 42·fr...105/78380 parts indivises de la propriété dénommée «ELEONORE BENOI...
- Annonces Légales·2010 / N°001·page 33·fr...03 parts indivises dans la totalité du titre foncier n°111920 Tuni...
- Annonces Légales·2022 / N°027·page 14·fr...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit 15...
- Journal Officiel·1993 / N°022·page 7·fr...Les taxis individuels munis d'autorisations délivrées avant la pub...
- Annonces Légales·2010 / N°004·page 43·fr...Les parts indivises soit (600/103450) revenant à Foued Ben Said Ba...