Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
59 565 résultats pour ""INES""
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 5·fr
    ...— L'Office National des Mines, élisant domicile à Tunis, 26, Rue d...
  • Journal Officiel·1965 / N°047·page 7·fr
    ...Vu le décret du 1er janvier 1953, sur les mines et notamment les a...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 128·fr
    ...e à la direction générale des mines le 15 décembre 2000, sous le n...
  • Journal Officiel·1978 / N°027·page 2·fr
    ...ines et de l'Energie ARRETE du Ministre de l'Industrie, des Mines...
  • Journal Officiel·2016 / N°021·page 9·fr
    Art.7 - En matière des mines et de la transformation des produits ...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 6·fr
    ...- Le ministre des domaines de l'État et des affaires foncières est...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 23·fr
    ...- Le corps du personnel du ministère des domaines de l'Etat et des...
  • Journal Officiel·2025 / N°045·page 7·fr
    ...# MINISTERE DES DOMAINES DE L'ETAT ET DES AFFAIRES FONCIERES Par ...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 7·fr
    ...— L'Office National des Mines, élisant domicile à Tunis, 26, Rue d...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 6·fr
    ...— L'Office National des Mines domicilié à Tunis, 26, Rue d'Anglete...
  • Journal Officiel·2024 / N°034·page 11·fr
    ...MINISTERE DES DOMAINES DE L'ETAT ET DES AFFAIRES FONCIERES Arrêté...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 22·fr
    ...ional des Mines; Sur le rapport du directeur des mines, duquel il...
  • Journal Officiel·1991 / N°033·page 6·fr
    ...— L’office national des mines, faisant élection de domicile à Tuni...
  • Journal Officiel·2002 / N°018·page 6·fr
    ...- Le ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières est...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 4·fr
    ...nt un permis de recherches de mines du 3ème groupe N° 94.470, au l...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 11·fr
    ...— Le ministère de l'énergie et des mines a pour mission d'élaborer...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 2·fr
    ...chef 686 ## Ministère des Domaines de l'Etat et des Affaires Fonc...
  • Journal Officiel·2017 / N°010·page 17·fr
    ...## Par arrêté du secrétaire d'Etat des domaines de l'Etat et des a...
  • Journal Officiel·2019 / N°072·page 30·fr
    Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires fonc...
  • Journal Officiel·2008 / N°092·page 13·fr
    ...a) De tous les champs de mines préplanifiés qu'elles ont mis en pl...