Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 10·fr
    ...(Inventeurs : Mariette Ott & Paulus Jacob Spek). Cette invent...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 28·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qui concerne l'invention d'...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 7·fr
    ...Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 34·fr
    ...Cette invention est caractérisée par : a) Préparation de produits...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 33·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle concerne un procédé...
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 10·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle se rapporte à de n...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 31·fr
    ...## Ministère de l'Economie Nationale ### BREVET D'INVENTION ####...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 20·fr
    ...Cette invention est caractérisée d'après l'inventeur, par un procé...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 18·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par un broyeur qui comporte un b...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 11·fr
    ...Cette invention est caractérisée par une source d'énergie accousti...
  • Journal Officiel·1973 / N°048·page 12·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce que l'on opère en outre en...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 8·fr
    ...Valensi, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vi...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 21·fr
    ...Boccara à Tunis a déposé une demande de brevet d'invention de ving...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 10·fr
    ...Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 29·fr
    ...75 ; inventeurs : Ottavio Bove et Ugo Cianato. Cette invention es...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 10·fr
    ...- Lorsque l'invention objet du brevet n'a pas commencé à être expl...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 22·fr
    ...(Inventeurs : Guy Chauvin et Roger Gilguy). Cette invention est c...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 34·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle a pour objet de nou...
  • Journal Officiel·1982 / N°070·page 17·fr
    ...Malak Elias Yunan Cette invention est caractérisée. La présente ...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 14·fr
    ...## BREVETS D'INVENTION ### AVIS N° 14365 Suivant procès-verbal d...