Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 776 résultats pour ""INVENTION""
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 21·fr
    ...Francis Laveau Cette invention est caractérisée en ce qu'on injec...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 15·fr
    ...Cette invention est caractérisée par la fabrication et l'installat...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 10·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventaire, par le fai...
  • Journal Officiel·2022 / N°072·page 66·fr
    ...e rémunération | Dépenses d'invention | Dépenses des opérations fi...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 10·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 11·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un dérivé de phénylpropargyla...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 11·fr
    ...Cette invention se rapporte à la séparation des spermatozoïdes con...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 44·fr
    ...a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « P...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 10·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait que chaque panneau es...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 21·fr
    ...Alain Godeau, Jean-Yves Heas Cette invention est caractérisée, en...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 10·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle a pour objet, des ...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 18·fr
    ...Cigarette Components Limited a déposé une demande de brevet d'inve...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 12·fr
    ...Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 15·fr
    ...Cette invention est caractérisée par en ce que la structure de pla...
  • Journal Officiel·1983 / N°009·page 16·fr
    ...CH-4002 - Bâle - Suisse, a déposé une demande de brevet d'inventio...
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 8·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un disp...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 12·fr
    ...Cette invention est caractérisée d'après l'inventeur par un procéd...
  • Journal Officiel·1979 / N°023·page 11·fr
    Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle concerne un procéd...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 36·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce que les dits graduations i...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 8·fr
    ...Valensi, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vi...