Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2020 / N°013·page 5·fr
    - piloter et suivre la mise en œuvre d'un plan de communication et...
  • Journal Officiel·2016 / N°085·page 6·fr
    ...Le président de l'instance invite cette commission à se réunir et ...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 23·fr
    Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbur...
  • Journal Officiel·2020 / N°116·page 6·fr
    ...4 - Il est créé auprès du Chef du Gouvernement une commission cons...
  • Journal Officiel·1996 / N°036·page 18·fr
    ...ermis "Cap Bon", Vu l'arrêté du 4 septembre 1987 portant admissio...
  • Journal Officiel·2021 / N°059·page 9·fr
    ...22 - S'il s'avère, lors de la délivrance du permis de conduire ou ...
  • Journal Officiel·2023 / N°023·page 5·fr
    ...Article premier - Est accordé le premier renouvellement du permis ...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 21·fr
    ...— Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherch...
  • Journal Officiel·2024 / N°136·page 17·fr
    ...Madame Zayneb Missaoui, administrateur conseiller, est chargée des...
  • Journal Officiel·2013 / N°103·page 40·fr
    ...2 - Le permis, objet du présent arrêté demeure régi par la loi n° ...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 12·fr
    ...Le point de repère de ce permis est le « Djebel Mdeker », latitude...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 79·fr
    ...440 000 | 440 000 | | 7 | Commissariat Régional de la Culture et...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 19·fr
    Les commissions de conciliation statuent sur les dossiers dont ell...
  • Journal Officiel·1985 / N°084·page 32·fr
    ...| | Commis d'administration, dactylographe, agent temporaire caté...
  • Journal Officiel·2022 / N°024·page 4·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Taoufik Kalthoum, inspect...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 13·fr
    ...## RÉMUNÉRATION DES MISSIONS D'ÉTUDES ### ARTICLE 29 #### Rémuné...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 6·fr
    ...— Toute demande de renouvellement de permis d'exploitation ou de c...
  • Journal Officiel·2014 / N°102·page 10·fr
    ...2 - Le permis, objet du présent arrêté demeure régi par la loi n° ...
  • Journal Officiel·2007 / N°093·page 9·fr
    ...3 - Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes telles...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 8·fr
    ...(a compter du 1er décembre 1970) Toumi Rached, Commis d'Administr...