Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 28·fr
    ...Mohamed Taoufik Rekik, en qualité de propriétaire, sera effectué l...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 12·fr
    ...Mustapha ben Mohamed Salah Fakhet, en qualité de propriétaire, ser...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 35·fr
    ...adi en qualité de propriétaire sera effectué le 27 octobre 1971 pa...
  • Journal Officiel·2025 / N°103·page 4·fr
    ...Article premier - Il sera procédé, à compter du 1er novembre 2025,...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 33·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée en prio...
  • Journal Officiel·1978 / N°009·page 15·fr
    ... 102 du lotissement municipal, serait désormais poursuivie aux nom...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 11·fr
    ...Un avis sera affiché : 1°) au siège du gouvernorat de Siliana 2°)...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 22·fr
    ...Brahim ben Mohamed, en qualité de propriétaire, sera effectué le 1...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 114·fr
    ...Toutefois, la protection cessera seulement après qu'une sommation ...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 41·fr
    ...ène en qualité de propriétaire sera effectué le 13 avril 1973 par ...
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 5·fr
    ...— L'ancienneté dans le nouveau grade sera décomptée à partir du 1e...
  • Journal Officiel·1977 / N°076·page 26·fr
    ...ffa en qualité de propriétaire sera effectué le 29 novembre 1977 p...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 39·fr
    ...bi en qualité de propriétaire, sera effectué le 17 janvier 1979 pa...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 35·fr
    ...Tahar Ben Mohamed Ben Ammar Dridi, en qualité de propriétaire, ser...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 6·fr
    ...La partie requérante sera tenue informée de la suite qui aura été ...
  • Journal Officiel·1979 / N°023·page 34·fr
    ...ais en qualité de propriétaire sera effectué le 16 avril 1979 par ...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 28·fr
    ...s, en qualité de propriétaire, sera effectué le 27 septembre 1966 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 35·fr
    ...her en qualité de propriétaire sera effectué le 13 décembre 1976 p...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 41·fr
    ...Dans cette hypothèse le dossier sera également communiqué au défen...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 40·fr
    ...aid en qualité de propriétaire sera effectué le 6 juin 1978 par Mo...