Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 39·fr
    ...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 41·fr
    ...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
  • Journal Officiel·2019 / N°025·page 4·fr
    ...Au nom du peuple, L'assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 10·fr
    ...| A du plan TPD n° 44544 a A du plan TPD n° 44544 b (n°108) | RC 1...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 13·fr
    ...2.** — Le Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du p...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 4·fr
    ...— Du point B, la limite suit la route sus-mentionnée jusqu'au poin...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 8·fr
    ...dans le permis Zarzis au profit d'Oranje Nassau Zarzis CV. A la s...
  • Journal Officiel·1987 / N°004·page 4·fr
    habilité à signer par délégation du ministre du plan et des financ...
  • Journal Officiel·1988 / N°073·page 7·fr
    ...nstitution du permis «Cap-Bon Golfe de Hammamet» au profit de BUTT...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 15·fr
    La demande du permis de prospection doit être obligatoirement acco...
  • Journal Officiel·1987 / N°004·page 12·fr
    ...— Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret s...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 45·fr
    ...uvellement du permis "Cap Bon Golfe de Hammamet", au profit de B.P...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 164·fr
    ...| --- | --- | --- | | 1 | 11 du plan TPD n°33156 | 8a46ca | Abdal...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 188·fr
    ...| 191 (1) Conforme à la parcelle n° 2 du plan du titre foncier n° ...
  • Journal Officiel·2017 / N°067·page 28·fr
    ...Et on entend par opérateur de réseau public de télécommunications ...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 19·fr
    ...**Nord :** - La limite part du point A (X = 567887.64 / Y = 40267...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 20·fr
    ...15 vers Gabès, au point F (coordonnées X : — 179,700 — Y : 98,300)...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 6·fr
    ...- l'exploitation de tout ou partie du port, - l'exploitation des o...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 42·fr
    ...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 4·fr
    ...Du point 22 la limite suit une direction Nord-Sud jusqu'au point 2...