Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 5·fr
    ...ropriété foncière lorsqu'il s'agit d'un immeuble immatriculé, pour...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 26·fr
    ...ès une période d'un an s'il s'agit d'une sanction du 1er degré, et...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 9·fr
    ..., s'en abstiendra sans motif légitime, sera puni des peines prévue...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 8·fr
    ...— Le conseil d'administration agit en tant que mandataire de l'ass...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 6·fr
    ...Au cas où il s'agit de recrutement de personnel ouvrier permanent,...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 7·fr
    ...mploi ou du travail dont il s'agit. 4 - Nonobstant les dispositio...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 6·fr
    ...maîtrise de la technologie et agit en vue de son amélioration. Ell...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 12·fr
    ...ès une période d'un an s'il s'agit d'une sanction du 1er degré, et...
  • Journal Officiel·1991 / N°016·page 9·fr
    ...Il agit seul pour les actes de gestion administrative et financièr...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 12·fr
    ...ès une période d'un an s'il s'agit d'une sanction du 1er degré et ...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 19·fr
    ...ès une période d'un an s'il s'agit d'une sanction du 1er degré, et...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 5·fr
    ...modal, lorsque cette personne agit aux fins de l'exécution du cont...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 6·fr
    ... d'en indiquer le prix s'il s'agit d'une aliénation à titre onéreu...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 23·fr
    ...La présente convention, régit sur l'ensemble du territoire de la R...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 35·fr
    ...Les effets du contrat de Société dont s'agit, sont suspendus à l'a...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 14·fr
    ...on de créance, et s'il n'en surgit pas à l'occasion de l'examen de...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 15·fr
    ...aximal, on maintient fixées longitudinalement les parties étirées,...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 12·fr
    ...t un rapportant des rangées longitudinales de marteaux articulés, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 8·fr
    ...ertissement, sauf lorsqu'il s'agit de personnes occupées dans lesd...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 2·fr
    ...Toutefois, lorsqu'il s'agit d'une entreprise dans laquelle l'État ...