14 614 résultats pour ""SERTI""
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- Journal Officiel·1983 / N°052·page 26·fr... d'un an à l'autre de cette insertion. Passé ce délai, le Conseil...
- Annonces Légales·2018 / N°155·page 73·fr...e vingt jours à partir de l'insertion de cet avis au JORT. Un avi...
- Journal Officiel·2009 / N°022·page 5·fr...La publicité est faite par une insertion au Journal Officiel de la...
- Journal Officiel·1966 / N°019·page 32·fr... vingt jours de la présente insertion qui constitue la réitération...
- Annonces Légales·2011 / N°016·page 44·fr...ours de la publication de l'insertion prévue au dit article, tout ...
- Annonces Légales·2026 / N°095·page 5·fr...ours au plus tard suivant l'insertion de cet extrait au journal of...
- Annonces Légales·2012 / N°136·page 31·fr...i de 20 jours à partir de l'insertion de cette vente au JORT. Une...
- Journal Officiel·1961 / N°057·page 21·fr... Commune, dix jours après l'insertion du présent avis au Journal O...
- Journal Officiel·1963 / N°045·page 6·fr...La présente insertion est faite en vue d'obtenir du Tribunal de Pr...
- Annonces Légales·2007 / N°109·page 50·fr...e vingt jours à partir de l'insertion de cette annonce au J.O.R.T....
- Annonces Légales·2008 / N°043·page 30·fr... de 20 jours à compter de l'insertion du présent avis au Journal O...