Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1965 / N°031·page 10·fr
    ...e, jusqu'à ce que ce fonds ait atteint le dixième du capital socia...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 24·fr
    ...n affectation dans un compte d'attente « Reports à Nouveau ». Deu...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 32·fr
    ...Hattab ben Hmed ben Sassi El Hjaiej A l'Est : Rue El Kahina prolon...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 3·fr
    ...n médecin de la santé publique attestant que le candidat : a) n'a...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 6·fr
    ...dustrielle, Madame Eva Guetta (attachée au Cab. Georges Boccara) 4...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 39·fr
    ... que toutes les opérations se rattachant à l'objet social. Durée :...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 29·fr
    ...3°) Aucun dividende ne sera attribué aux parts — L’assemblée génér...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 7·fr
    ...nent les domaines relevant des attributions du ministère, - Accomp...
  • Journal Officiel·2009 / N°037·page 17·fr
    ...707 du 6 juin 2005, fixant les attributions du ministère de la cul...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 25·fr
    ...David DARMOUXET est attributaire de vingt parts, alors qu'il est p...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 9·fr
    ...étant soumise à une action de battage avec incorporation d'aromati...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 22·fr
    ...El Hattab consistant en une parcelle de terre propre à la construc...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 12·fr
    ...— Les dispositions de la présente Convention ne portent pas attein...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 26·fr
    ...l se trouve un petit terrain y attenant. Le tout se trouve à Sfax,...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 28·fr
    ... industrielles, mobilières se rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 25·fr
    ...te au Kéf cité des anciens combattants, rue Mongi, Baly N° 6 a dem...
  • Journal Officiel·1992 / N°022·page 10·fr
    ... par laquelle ETAP sollicite l'attribution d'un permis de recherch...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 4·fr
    ...— Budgets rattachés pour ordre au Budget général de l'État, in fin...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 20·fr
    ...Abou Ka- com Chebbi et Mokhtar Attia, et comprenant 3 chambres, un...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 29·fr
    ... complantée en oliviers et en dattiers située à Zaouiet El Harib, ...