Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 20·fr
    ...la collectivité des associés a décidé : - d'augmenter le capital ...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 22·fr
    ...997132 A/A/M/000 Que suivant Décision Collective Extraordinaire e...
  • Journal Officiel·1985 / N°012·page 11·fr
    ...$$ V = Valeur de l'huile titrant plus de 4° d'acidité V = Acidité...
  • Annonces Légales·2016 / N°139·page 53·fr
    ...Le dit immeuble est composé de 2 parcelles intégrées dont la plus ...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 7·fr
    ...Le tribunal retient l'offre qui permet le plus d'assurer le mainti...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 11·fr
    ...B2444042005 Suivant PV de la réunion de la collectivité des assoc...
  • Annonces Légales·2019 / N°041·page 22·fr
    .../2016 relative aux procédures collectives et vu l'avis de la commi...
  • Annonces Légales·2005 / N°017·page 10·fr
    ...générale avec les pouvoirs les plus étendus pour représenter la so...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 19·fr
    ...6 et clôturées sans préavis au plus tard le 15 novembre 2006. Les ...
  • Annonces Légales·2025 / N°005·page 2·fr
    ...préparation du fourrage et la collecte du lait. **Durée de vie de...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 16·fr
    ...minée et avec les pouvoirs les plus étendus. L'article 16 des sta...
  • Annonces Légales·2007 / N°023·page 18·fr
    ...La collectivité des associés décide, l'extension de l'objet de la ...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 28·fr
    ...35772/D/N/M/000 Suivant procès-verbal des Décisions Collectives E...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 21·fr
    ...1030010B/AM000 Suivant un P.V de la décision collective extraordi...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 24·fr
    ...- de la collecte des données et de leur diffusion ; - de la tenue ...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 12·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·2021 / N°042·page 9·fr
    ...L'Agence foncière d'habitation est tenue d'aviser la collectivité ...
  • Annonces Légales·2009 / N°118·page 28·fr
    ...La collectivité des associés donne pouvoirs entiers au Gérant de l...
  • Annonces Légales·2015 / N°048·page 21·fr
    ...1157488L/A/M/000 Par décision collective extraordinaire en date d...
  • Annonces Légales·2016 / N°063·page 41·fr
    ...rois ans avec les pouvoirs les plus étendus. 2016404072SRLB2 ---...