Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 19·fr
    ...cs et à l'Habitat lorsqu'il s'agit de taxis appelés à circuler dan...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 8·fr
    ...e fait que les moyens formant agitateurs sont disposés d'une maniè...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 5·fr
    ...vus par le budget lorsqu'il s'agit d'emprunts contractés auprès de...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 14·fr
    ...ès une période d'un an s'il s'agit d'une sanction du 1er degré et ...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 8·fr
    ...ercer leur juridiction s'il s'agit d'infractions commises à bord d...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 8·fr
    ...La présente Convention régit sur l'ensemble du Territoire de la Ré...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 24·fr
    ...'exploitation du fonds dont s'agit. N° 749 # SOCIETE AGHIR POUR ...
  • Journal Officiel·1966 / N°005·page 26·fr
    ...— Ce délai de convocation peut être réduit à 8 jours s'il s'agit d...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 11·fr
    ...ement des tarifs, lorsqu'il s'agit de marchandises encombrantes et...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 28·fr
    ...Le même acte constate que l'augmentation de capital, dont s'agit é...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 26·fr
    ...huilerie sise à Zarzis dont s'agit au profit de M. Othman Ben Hadj...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 4·fr
    ...compter du 1er juillet 1973 Belgith Salem, à compter du 1er juille...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 6·fr
    ...— S'il s'agit de bestiaux, il ne sera mis en vente à moins que le ...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 7·fr
    ...rime et notamment lorsqu'il s'agit de corruption, de détournement ...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 50·fr
    ...L'immeuble dont s'agit peut être visité tous les jours sur place. ...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 6·fr
    ...omicile conjugal, sans motif légitime, depuis plus de trois mois. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 10·fr
    ...ès une période d'un an s'il s'agit d'une sanction du 1er degré, et...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 3·fr
    ...Lorsqu'il s'agit d'une profession salariée, l'indemnisation prévue...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 14·fr
    ...L'employeur reconnaît les attributions légales et légitimes du syn...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 17·fr
    ...Chaque fois qu'il s'agit des questions relatives à la vie professi...