Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 22·fr
    ...n° 16801005 dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 20·fr
    ...nt 11704050 dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 16·fr
    ...ûment certifiée conforme à l'original de l'acte de nomination du c...
  • Annonces Légales·2016 / N°087·page 22·fr
    ...Sousse en date du 01 Juillet 2016 sous le n° de dépôt original : D...
  • Annonces Légales·2004 / N°083·page 16·fr
    ...ième exemplaire conforme à l'original des registres des deux notai...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 30·fr
    ...veut en extraire un deuxième original. Tout celui qui porte plain...
  • Annonces Légales·2018 / N°003·page 35·fr
    ...n° 1780236, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2023 / N°019·page 13·fr
    ...amment la copie conforme à l'original de la quittance d'assurance ...
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 17·fr
    ...4) une copie dûment certifiée conforme à l'original du diplôme. T...
  • Annonces Légales·2024 / N°135·page 6·fr
    ... réalisé à l'identique de l'original rédigé dans le journal devan...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 20·fr
    originales ont été déposées au greffe de tribunal de 1ère instance...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 32·fr
    ...une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme, 5. une ...
  • Annonces Légales·2015 / N°157·page 11·fr
    ...Deux copies originales ont été déposées au greffe du tribunal de T...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 23·fr
    ...12 rue El Faouz - Tunis - déclare avoir perdu l'original du titre ...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 10·fr
    ...le 12/02/2010 sous le numéro original du dépôt D2428822009 et le n...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 35·fr
    ...e Sfax le 13 mars 2014 dépôt original D8280198 et dépôt de la dema...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 27·fr
    ...le 5/5/2014 sous le n° dépôt originale D04152013 n° dépôt demande ...
  • Journal Officiel·1999 / N°048·page 15·fr
    ...4) une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tou...
  • Journal Officiel·2007 / N°098·page 44·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 5 - Toute ...
  • Annonces Légales·2008 / N°067·page 6·fr
    ...n° 7706543, dont deux copies originales de chacun ont été déposées...