Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
118 811 résultats pour ""ALA""
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 29·fr
    ...ivent au siège du tribunal au Palais de Justice, Chochet Radès-Ben...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 3·fr
    ...9.** — Le présent Traité sera valable pour une durée de dix ans, r...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 34·fr
    ... la société à la rue Ali Boughzala à Ksar Hellal au lieu de la rue...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 27·fr
    ...bdeljelil Ben Béchir Ben Hadj Salah Chebil en qualité de propriéta...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 32·fr
    ... un exemplaire a été déposé préalablement au greffe du tribunal de...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 10·fr
    ...1) du diplôme du baccalauréat (mathématiques, sciences expérimenta...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 29·fr
    ...nsieur Abdallah Ben Fitouri Regala, en qualité de propriétaire, su...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 30·fr
    ...s agences sans autorisation préalable du ministère des communicati...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 21·fr
    ...Clientèle, achalardage, enseigne et droit au bail. ### Activités ...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 19·fr
    ...les héritiers de Salah ben Ali ben Brahim sur une partie et pour l...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 22·fr
    ...L'étude d'opportunité préalable à l'opération schéma directeur a p...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 7·fr
    ...— Les Ecoles Professionnelles d'Assistance aux Malades, instituées...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 11·fr
    ...e et plantations, située à Naoualat, forêt de Soliman, Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 17·fr
    ...— Les crédits d'engagement sont valables sans limitation de durée....
  • Journal Officiel·1968 / N°040·page 8·fr
    ...a) le terme « rémunération » comprend le salaire ou traitement ord...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 14·fr
    ... à compter du 15 janvier 1975 Salah Bou Saadia, à compter du 15 ja...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 62·fr
    ...mida Limam a vendu à Monsieur Salah Trabelsi les cents parts socia...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 6·fr
    ...Les réunions du conseil ne peuvent être valables que si les deux t...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 30·fr
    ...Hamida ben Salah El Gorgi et autre, en qualité de copropriétaires,...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 29·fr
    ... Cheikhat de Maitroul près du palais de Lamta, Délégation de Guesl...